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35. – Classement de la rue particulière dite Courbet. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 73

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Demande présentée par M. Glotz pour la couverture d'un tronçon de l'ancien ruisseau des Remparts. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Construction d'un égout rue du Docteur-Grandjean. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Construction d'un égout rue du Docteur-Grandjean : crédit d'urgence. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Construction d'un égout rue du Docteur-Grandjean : traité de gré à gré. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Assistance obligatoire, année 1908 : examen de la 4e liste. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1909. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Soutien de famille. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Bourses communales au lycée de garçons, demande d'une bourse de demi-pensionnaire : Leclère (Pierre). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Lycée de garçons, transformation d'une bourse communale d'externe surveillé en bourse de demi-pensionnaire : Baubillier (Jean). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse communale de demi-pensionnaire : Barat (Léon). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Bourses communales au lycée de garçons, demande d'une bourse d'externe surveillé : l'élève Paul Krick. • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Lycée de garçons, complément de bourse : Déloy (Marcel). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Lycée de garçons, demande de subvention : Michel (René) • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Lycée de garçons, demande de subvention : Jaillon (Émile). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Lycée de garçons, demande de subvention : Charbonnier (Charles). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – Lycée de garçons, demande de subvention : Gillot (Charles). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

52. – Lycée Jeanne-d'Arc, complément de bourse : l'élève Chrétien (Renée). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Bourses communales au lycée Jeanne-d'Arc, complément de bourse : Didelon (Geneviève). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : l'élève Chevallier (Félix-Claude). • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération