• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

10. – Droits de voirie, cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Concessions d'eau de Moselle, cotes irrécouvrables (exercice 1907). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables (exercice 1908). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Taxes pour déversement de canaux particuliers dans les égouts publics. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Conservatoire de Musique, rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Redevances pour curages de canaux particuliers : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Subvention pour le prolongement du Faubourg-Stanislas : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Revenues du legs de M. Jeannot : admission en non valeur de frais de change. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Marchés de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Traité pour travaux de couverture des bâtiments du nouvel abattoir en briques-chevrons • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Monuments historiques. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Participation de la ville dans les travaux d'entretien de la porte de la Craffe. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Monuments historiques, participation de la ville dans les travaux d'entretien de la porte de la Craffe : crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Monuments historiques : participation de la ville pour les travaux de restauration à exécuter à l'église de Bonsecours. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Monuments historiques, participation de la ville pour les travaux de restauration à exécuter à l'église de Bonsecours : crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle : règlement d'indemnités de dommages. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Concession d'eau de source pour l'Hôpital civil. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Grandjean, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier