• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

18. – Groupe scolaire Émile-Gebhart : résiliation de l'entreprise des travaux de plâtrerie. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

19. – Donation de Mme veuve Boulanger aux hospices civils. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

20. – Ouverture d'une rue dans le prolongement de la rue de Mon-Désert : abandon du projet. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

21. – Modification de l'éclairage de la place Lafayette. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

23. – Bureau de poste auxiliaires. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

24. – Police d'État : projet de loi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

25. – Police d'État : vœu relatif au projet de loi ayant pour objet de substituer la responsabilité de l'État à celle de la commune en cas de dégâts causés par des troubles ou des émeutes. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

Éloge funèbre d'Aimé Morot. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

1. – Hospices civils, hôpital de syphiligraphie et de dermatologie : traité de gré à gré. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

2. – Bureau de bienfaisance : remboursement à la Ville de sommes perçues au titre de la succession Mathis. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

3. – Modification au tarif de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

4. – Avenant à la convention passée avec la Compagnie de l'Est pour la désinfection des wagons amenés par la voie de raccordement de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Allemand veuve d'un chef de bureau à la mairie. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Caye, veuve d'un ancien sous-brigadier de l'Octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

7. – Liquidation de la pension de retraite de M. Morel, brigadier de police. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Laurent, agent de la sûreté. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

9. – Liquidation de la pension de retraite de M. François, garde-champêtre. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

10. – Secours accordé à Mme Charpentier, veuve d'un ancien concierge du marché aux bestiaux. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

11. – Abattoir public : modification du droit d'échaudage des porcs. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 13 août 1913

12. – Marché de gré à gré pour fournitures. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier