• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 27 mars 1922

8. – Hospices civils : remise en vente de la maison sise rue Saint-Michel n° 10. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

9. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits pour travaux à exécuter dans les forêts des Vosges. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

10. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

11. – Location d'un logement communal. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

12. – Marchés de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 27 mars 1922

13. – Traité de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

Libéralité : don au musée par Jean Grillon d'un portrait de Mme Moulin peint par Victor Prouvé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

Taxe du pain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

Dégagement de la porte de la Craffe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

1. – Révision des listes des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

2. – Formation de la liste du jury pour 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

3. – Vœu tendant à la restitution du fonds lorrain déposé à Vienne. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

4. – Requête du consorts Ducret. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

5. – Action judiciaire : les héritiers Olry contre la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

7. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

8. – Hospices civils : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

9. – Hospices civils : côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

10. – Hospices civils : acceptation définitive de la cession gratuite du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mai 1922

11. – Avis sur une délibération du conseil municipal de Rosières-aux-Salines, changeant les dates des foires dans cette localité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

13. – Côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier