• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

51. – Demandes d'autorisation de maintien de grues de déchargement sur le terre-plein des ports Saint-Georges et Sainte-Catherine : avis après enquête. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

52. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

53. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

54. – Marchés de gré à gré : travaux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

55. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

56. – Allocation temporaire : Mme Vogel, veuve d'un gardien de la paix. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 mai 1922

57. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

1. – Conservatoire de musique : commission de surveillance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

2. – Demandes de bourses à l'école nationale des Arts et Métiers de Châlons. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

3. – Demandes de bourse à l'école du service de santé militaire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

4. – Demande de bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

5. – Allocation temporaire : Mme Barrois, veuve d'un ancien percepteur principal des droits de places sur les marchés. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

6. – Allocation temporaire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

7. – Retraites ouvrières et paysannes : commission municipale. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

8. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2e liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

9. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

10. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

11. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 3 juillet 1922

12. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : rétributions scolaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 4 juillet 1922

1. – Compte administratif de 1921. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier