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56. – musée lorrain - Résiliation du lot 6 "Sondages géotechniques" et relance de ce dernier via la procédure d'appel d'offres ouvert • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 140
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

58. – Travaux d'entretien, grosses réparations et restructuration des bâtiments et des sites communaux - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 140
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Modification des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal sur le fondement de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales