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Historique

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1990, 17 septembre. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 401

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1990, 24 septembre. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 402

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1992, 10 février. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 181

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1992, 24 février. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 183

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1992, 31 août. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 197

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1993, 1er mars. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 215

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1994, 14 mars. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 245

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1994, 2 mai. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 250

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1994, 29 août. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 258

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1995, 23 octobre. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 276

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1996, 16 décembre. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

546 W 321

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1997, 20 janvier. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 97-2

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1997, 7 juillet. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 117

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1998, 12 janvier. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 133

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1998, 21 décembre. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 162

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1999, 25 janvier. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 165

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

1999, 31 mai. • 1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 178

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

2001, 9 juillet. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 61

Sujet : administration générale • organisme consultatif

Type : rapport

Élections • 1982-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

109 W 1-4 ; 188 W 1-11 ; 673 W 1-22 ; 739 W 1-7 ; 854 W 1-7 ; 941 W 1-13

Sujet : élection

Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. • 1792-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 35-48

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)