Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. Registre • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 31/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 31/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. Registre • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. Registre • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. Registre • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. Registre • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table