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Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Permis de construire : n° 1-135 (2008), n° 1-145 (2009), n° 1-158 (2010) n° 1-12 (2011). Permis de démolir : n° 1-16 (2008), n° 1-20 (2009), n° 1-21 (2010) n° 1 (2011). Permis d'aménager : n° 1 (2009). • 2008-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 13

Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 7

N°967. - 23 Grande Rue, 10 rue du Maure-Qui-Trompe ; N°975. - 49 rue de la Hache ; N°983. - 32 rue du Pont-Mouja ; N°988. - 6, 8 place des Vosges ; N°1012. - Place Stanislas ; N°1013. - 6 bis rue Gustave-Simon ; N°1049. - 7 rue Saint-Léon ; N°1119. - 27, 29 rue de Phalsbourg ; N°1120. - 18 rue Saint-Dizier ; N°1122. - 47 rue des Dominicains ; N°1125. - 11 place des Vosges ; N°1137. - 70 rue Charles-Keller ; N°1175. - 61 rue Pierre-Semard ; N°1176. - 10 rue Baron-Louis ; N°1187. - 47 boulevard Lobau ; N°1189. - 2 ter rue de la Citadelle ; N°1195. - 5 rue Chanzy ; N°1259. - Place de la Division-de-Fer ; N°1273. - 4 avenue du Général-Leclerc ; N°1296. - 3 bis rue des Tiercelins ; N°1303. - 66 rue Saint-Dizier ; N°1359. - 19 rue Saint-Dizier. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

758 W 1
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre

N° 1926 (2004), 1986 (2005), 2003 (2005), 2026 (2005), 2102 (2005), 2129 (2005), 2167 (2006), 2192 (2006), 2234 (2006), 2545 (2007), 2566 (2007), 09-02 (2009), 09-95 (2009), 09-158 (2009), 11-10 (2011), 11-74 (2011), 11-201 (2011), 12-43 (2012), 12-137 (2012), 13-157 (2013). • 2004-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

860 W 1
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre

Périodiques institutionnels • 1966-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

16 PER 1-105, 19 PER 1-7, 31 PER 2-7, 32 PER 1-14, 33 PER 1-5, 7-39, 42-60, 62-71, 34 PER 1, 6-11, 13-16, 18-19, 21-25, 27, 29-42, 44, 35 PER 1-21, 36 PER 1, 5-9, 11-12, 14, 17, 20, 37 PER 1-15, 19-21, 38 PER 1-3, 39 PER 82, 85-86, 88, 90-92, 94-96, 105, 120, 122, 127-128, 135, 146, 150, 164, 40 PER 1-16, 18, 41 PER 1-14
Grand domaine de recherche : Bibliothèque et presse
Sous-domaine de recherche : Périodiques
Mot matière thésaurus : communication institutionnelle
Typologie documentaire : publication périodique • presse institutionnelle