Commande publique Marchés publics Marchés de services 1994 N° 94/97. – Diagnostic social et urbain du quartier Saint-Fiacre-Trois-Maisons-Crosne-Vayringe. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 244 Sujet : commande publique • population • urbanisme Fonction : adjudication Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne - Vayringe
Commande publique Marchés publics Marchés de services 1994 N° 94/…. – Parking de la Croix-de-Bourgogne, affermage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 247 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Kennedy
Commande publique Marchés publics Marchés de services 1994 N° 94/…. – Parking Pichon, affermage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 248 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Pichon
Commande publique Marchés publics Marchés de services 1995 N° 95/76. – Basilique Saint-Epvre, diagnostic technique du clocher. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 250 Sujet : commande publique • édifice cultuel Fonction : adjudication • restauration Type : marché public Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Basilique Saint-Epvre
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2001 N° 2001/95. – Parking Saint-Jean, exploitation. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 266 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2006 N° 2006/53. – Spectacle de mise en lumière et d'animation de la place Stanislas, désignation du prestataire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 271 Sujet : commande publique • manifestation culturelle • décoration urbaine Fonction : adjudication Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2006 N° 2006/69. – Parking Saint-Jean, exploitation. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 272 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2010 N° 2010/35. – Spectacle de mise en valeur de la place Stanislas. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 281 Sujet : commande publique • place publique • décoration urbaine • manifestation culturelle Fonction : adjudication Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas
Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Bâtiment de l'association des jeunes aveugles et déficients visuels. – Acquisition : devis descriptif, rapport de diagnostic amiante, plans. Libération des locaux : convention d'occupation précaire et révocable entre la fondation de l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels et l'association GEIST 21 (Groupe d'études pour l'insertion des personnes porteuses de la trisomie 21), notes, correspondance. Servitudes : correspondance, plans. Données cadastrales : fiche de renseignements des hypothèques, formulaires de renseignement, extraits des matrices, correspondance, plans. Transaction de vente et d'achat : arrêté préfectoral, procès-verbal du conseil d'administration, acte de vente, avis, certificat notarié, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 13 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Présélection de la maîtrise d'œuvre, deuxième phase : projets de deux entreprises, notice de sécurité, rapport d'études géotechniques, estimation budgétaire, plans, correspondance relative à une candidature non retenue. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 20 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Suivi technique : comptes rendus des réunions préparatoires aux phases esquisse, avant-projet sommaire et avant-projet détaillé, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, état des surfaces utiles, descriptif sommaire des ouvrages, comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, plans. Suivi financier : dossier de subvention, calendrier financier, correspondance. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 27 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Administration générale Patrimoine mobilier, immobilier et foncier Crèche Abensour Fournitures, passation : dossier de l'entreprise, devis, procès-verbal d'ouverture des plis, plans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 704 W 29 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • domaine immobilier • domaine mobilier Type : plan Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Fonctionnement Crèche bilingue Pumuckl : statuts, documentation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 467 W 10 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Jardin d'enfants Pumuckl (Maxéville, Meurthe-et-Moselle)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Structures d'accueil Crèches collectives et haltes garderies Généralités Relations avec la CAF : états de présence mensuels des crèches collectives et de la halte-garderie René-II (2001-2007), ainsi que de la crèche multi-accueil Abensour (2006-2007). • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 737 W 4 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant • crèche • halte garderie Type : liste nominative Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Dispositifs d'accueil et d‘aide Dispositif Arc-en-ciel Dossiers individuels des étudiants vacataires De ALIOUT Muriel à LEFEVRE Laureline. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 737 W 9 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant • carrière professionnelle Type : dossier de carrière Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Dispositifs d'accueil et d‘aide Dispositif Arc-en-ciel Dossiers individuels des étudiants vacataires De LEGRAND Catherine à ZOSSI Cynthia. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 737 W 10 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant • carrière professionnelle Type : dossier de carrière Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Petite enfance Dispositifs d'accueil et d‘aide Carte famille Carte famille : liste des bénéficiaires (2000-2001), état des cartes délivrées (1994-2001). • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 737 W 11 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • enfant • personne handicapée Type : liste nominative • statistique Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre communal d'action sociale (Nancy) Aide sociale Aide sociale légale Revenu minimum d'insertion (RMI) Accompagnement et suivi des bénéficiaires : rapports d'activité (1990-1993, 1996-2008). • 1990-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 905 W 1 Sujet : structure communale d'aide sociale • aide sociale • aide sociale • prestation d'aide sociale légale Type : rapport d'activité Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Aires d'accueil des gens du voyage, relocalisation Gens du voyage. – Relogement des nomades sédentarisés, site de la rue Joseph-Florentin : notes, comptes rendus de réunion, mémoire, correspondance, 2 plans (1989-1998) ; friches publiques susceptibles d'accueillir des nomades sédentarisés : relevé, 17 photographies (1993). • 1989-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 617 W 2 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • friche industrielle Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 295 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps