• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 30 juin 1978

VIII/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 septembre 1978

VI/2. – Ville de Nancy contre M. Caciuleanu : arrangement amiable. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

II/2. – Participation de la Ville dans les dépenses du syndicat Nancy-Ludres : transferts de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 5 février 1979

2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Thuillier contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VIII/4. – Instance Ville de Nancy contre Progessec-Pertuy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

VIII/5. – Création de l'emploi d'administrateur à l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

IX/1. – Prise en compte par la Ville de Nancy de la vente de posters au musée de Zoologie. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 17 septembre 1979

I/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lancien / Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IX/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IX/6. – Nouveau tarif de vente de la plaquette au musée de l'École de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 22 décembre 1979

Centre de traitement de l'information de l'armée de terre : résolution du conseil municipal de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 14 janvier 1980

I/1. – Implantation à Nancy d'une maison régionale de l'innovation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 14 janvier 1980

III/1. – Vente par adjudication de trois copropriétés appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 14 janvier 1980

III/2. – Vente d'une propriété 59, rue Émile-Bertin à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 19 mai 1980

IX/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 16 juin 1980

III/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 30 juin 1980

III/3. – Acquisition d'un immeuble 113, rue Charles-Keller à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 6 octobre 1980

VI/1. – Affaire Beck contre Ville de Nancy : délibération de régularisation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 6 octobre 1980

VI/5. – Instance devant le tribunal administratif : Jacquey contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier