Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 39461 à 39480 sur 134367

2. – Ballet municipal de Nancy : modification de l'indemnité servie à la directrice et approbation du barème des danseuses. • 1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 520

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Legs de Mademoiselle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation d'un immeuble dépendant de la succession. • 1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 520

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Legs de M. de Montvalon à la Ville de Nancy : examen d'une proposition transactionnelle faite par les héritiers réservataires. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation d'un immeuble dépendant de la succession. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Hospices civils de Nancy, emprunt de 30 624 000 francs : garantie de la ville. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Propriétés communales, immeuble 33 rue Charles-III à Nancy : renouvellement d'un bail. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 521

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente d'un immeuble par adjudication publique. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Centre hospitalier régional de Nancy, construction d'un laboratoire central : avis du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Centre hospitalier régional de Nancy : cession à l'Électricité de France d'une parcelle de terrain au parc de Saurupt. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Aéroport de Nancy, emprunt de 10 000 000 de francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Approbation des marchés pour la fourniture de vapeur passés par la RIMMA avec le centre hospitalier régional de Nancy et avec la société anonyme Lesieur et ses fils. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente amiable d'une parcelle de terre sise à Laneuveville. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Centre hospitalier régional de Nancy : révision des indemnités servies au corps médical et aux internes des hôpitaux. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 522

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice en défense contre la Caisse primaire de sécurité sociale de Nancy. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 523

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Legs de M. Lucien Zivy à la Ville de Nancy : autorisation de réalisation d'un immeuble. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 523

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Attribution du titre de Citoyen d'honneur de Nancy à Son Éminence le cardinal Tisserant, doyen du Sacré Collège. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 523

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 10 000 000 francs. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 523

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 15 millions de francs. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 523

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération