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II/4. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 58 et de la nouvelle série électricité de la série officielle de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X/6. – Révision du taux de rétribution scolaire des élèves du conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires et au centre aéré Joseph-Antoine de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/5. – Concessions de logements de fonction à Nancy-Thermal par nécessité absolue de service à des agents du service des sports. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X/5. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Désignation des délégués du conseil municipal de Nancy au sein du conseil du District urbain élargi par arrêté préfectoral du 15 novembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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