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Contrôle de la Ville et du District : lettres d'observations définitives. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 85

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Centre d'études des systèmes de communication (Metz) • District de l'agglomération nancéienne • Société lorraine d'économie mixte (Nancy)

Surveillance • 1983-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 12, 29, 596 W 1-2, 813 W 118

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Police municipale : notes, correspondance. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 12

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Agents de police municipale : notes, rapports. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 29

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Police municipale et fourrière, activité : bilans, notes, statistiques. • 1987-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 118

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Type : rapport d'activité • statistique

Police municipale : notes, correspondance. • 1997-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 1

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Police municipale, organisation et fonctionnement : notes, correspondance (1984-2005). Poste 11 ter, rue Henri Bazin : plan (vers 1990). • 1984-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 2

Sujet : aire de stationnement • police municipale • police des transports

Fonction : contrôle

Type : plan

Contrôle par la chambre régionale des comptes Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 83-90

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)

Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 87

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne