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I-1. – Désignation d'un représentant de la commune de Nancy au conseil d'établissement du service de placement familial spécialisé Réalise. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy / Institut de formation et de recherche en action sociale (IFRAS). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-7. – Restauration scolaire - Contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées - année scolaire 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Mise à disposition du stade lorrain universitaire de Nancy (SLUC) d'un conseiller des activités physiques et sportives. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSJ-2. – Contrat de ville - Convention Fonds d'Action Sociale - Ville de Nancy portant sur les mesures d'intégration des populations immigrées. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-11. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre technique - appel public de candidatures - piscine Louison Bobet - Nancy-Thermal. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - écoles privées. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

SE-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le comité départemental d'éducation pour la santé (codes 54) dans le cadre de la poursuite du programme nutrition. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-10. – Approbation de la convention concernant l'élaboration du document d'évaluation du patrimoine archéologique urbain de la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales