• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 2 avril 1981

I/5. – Garantie d'un emprunt de 1 900 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M.de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la Caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. pour financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Nancy place du Colonnel-Fabien destiné à usage de foyer-soleil de personnes âgées pour la vieille-ville. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

I/4. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès du C.I.L.E.M. et destiné à assurer le financement de l'acquisition foncière d'un terrain sis à Nancy rue Courtot-de-Cissey. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 25 avril 1983

II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 9 450 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer la construction de 42 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 25 avril 1983

II/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 13 100 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 40 logements en ville-vieille à Nancy, ilôt de la Charité, 1er sous-sol rue du Duc-Raoul. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 31 mai 1983

II/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d' un emprunt de 2 431 500 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer l 'opération d'acquisition amélioration de 10 logements rue de la Ravinelle à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 22 avril 1985

I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy garantie d'un emprunt de 29 136 300 F à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la 1re tranche de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 27 avril 1987

II/2. – Société lorraine d'HLM : convention et délibération portant sur un emprunt complémentaire de 47 800 F garanti par la Ville de Nancy, à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations, et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 4 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) 4, passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 20 décembre 1999

II-10. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs Aidés de 8 logements, deux Prêts Locatifs Aidés à Loyer Minoré (PLALM) pour 4 logements et un Prêt Expérimental (PEX) pour 8 logements, (Caisse des dépôts et consignations), destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20, rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 26 juin 2000

IV-6. – Annulation de la délibération du 20 décembre 1999 n° II/7 accordant à Batigère Nancy la garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 8 logements et d'un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 4 logements, destinés à financer la construction d'un immeuble situé, 209, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 2 octobre 2000

II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 2 octobre 2000

II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Périodiques
• Périodiques institutionnels
• Nuit des Municipaux / Amicale des employés municipaux de la ville de Nancy. N°1 (1966) - ? Nancy Amicale des employés municipaux de Nancy, 1966-?. 1973-1993

1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier