• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

66. – Modernisation de l'abattoir : approbation des contrats d'honoraires des ingénieurs-conseils. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

67. – Redevance annuelle due par la S.N.C.F. pour l'entretien d'un jardinet à la gare. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

68. – Renouvellement de la concession du Théâtre Guignol de la Pépinière. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

69. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

70. – Concerts symphoniques du conservatoire : réduction du prix des places en faveur des étudiants et adhérents aux sociétés municipales et groupements culturels de la ville. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

71. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacements à Luxembourg, Joeuf et Lunéville. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

72. – Théâtre municipal : modification au règlement général du théâtre municipal. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

74. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 24 avril 1961

Putsch d'Alger : motion de soutien au gouvernement • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

1. – Budget additionnel de 1961. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

2. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1960. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

4. – Emprunt de 250 000 nouveaux francs pour travaux d'assainissement : diminution de la durée du prêt. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

5. – Extension du réseau d'eau : prêt de 300 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

6. – Opération du Haut-du-Lièvre, programme réservé aux familles nombreuses : tranche de 88 logements H.L.M.-B. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

7. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : garantie d'un complément d'emprunt de 372 000 nouveaux francs en vue de la construction en catégorie A bis, de 70 logements prévus en catégorie A et destinés au relogement des habitants du quartier Saint-Sébastien sur un terrain boulevard d'Haussonville (programme dit des 130 logements). • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

9. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la ville à la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : vente de terrains pour la construction de garages. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

12. – Instance judiciaire époux Villaume-Montchaud : autorisation d'ester devant la Cour d'appel. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

13. – Propriétés communales, instance judiciaire : affaire André Gehin. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier