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• 1976
• 27 février 1976

IV/1. – Accessibilité du centre commercial Saint-Sébastien équipement du carrefour rue des ponts, rue Cyfflé, rue du Cardinal Tisserant en feux tricolores et fléchage directionnel du centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Instance devant la tribunal administratif : affaire S.A. Brand et M. Lucien Brand. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Modification de la configuration de l'ordinateur H.B. 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell Bull. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Rentrée scolaire 1976-1977, ouvertures et fermetures de classes : gémination et transformation d'écoles. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Feuilles d'or pour la place Stanislas : souscriptions volontaires pour l'opération. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (plan d'eau de Nonsard-Pannes) : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1976

VIII/5. – Revalorisation des droits de place pour la fore attractive. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/1. – Exercice 1976 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement des allées de dégagement : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/2. – Construction d'un foyer-club du 3e âge 10, rue de l'Atrie : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1976-1977 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/6. – Mise en place d'un revêtement antidérapant sur l'ouvrage autopont Bazin : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1976

II/7. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste : autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Création d'un secteur sauvegardé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Concours d'idées pour l'aménagement du quartier Donop : modification du programme. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier