• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1891
• 5 mars 1891

7. – Vente d'une partie de l'ancienne caserne Saint-Jean. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

8. – Eaux de Pixérécourt : redevance imposée au sieur Schoumacker. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Droit des pauvres. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Soutien de famille. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Soutiens de famille, classe 1889 ajournés : le nommé Couvrechel. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

13. – Soutiens de famille : jeunes gens renvoyés dans leurs foyers. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

14. – Soutiens de famille : jeunes gens dispensés en vertu de l'article 22 de l'ancienne loi militaire. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

15. – Demande de dispense de période d'instruction militaire : le sieur Coulon. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

16. – Soutiens de famille : demande d'envoi en congé. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

17. – Soutiens de famille : maintien en congé. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

18. – Conservatoire de musique : bourse accordé à Mlle Lombard. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 mars 1891

19. – Conservatoire de musique : remise de rétribution scolaire, le sieur Guerre. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 21 mars 1891

Projet de création d'un dépôt départemental de mendicité : fixation du prix de la journée d'entretien. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mars 1891

Chalet de nécessité. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 21 mars 1891

Tarifs d'octroi : interprétation. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 21 mars 1891

Heure légale. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 21 mars 1891

1. – Changement de dénomination de la rue du Point-du-Jour : rue de l'Abbé-Trouillet. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 21 mars 1891

2. – Restaurants économiques : vente au comité d'un terrain situé rue des Glacis. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 21 mars 1891

3. – Terrains de la Citadelle : vente à M. Sourlier. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1891
• 16 avril 1891

Prix Jaillon : nomination d'une commission. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier