• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

26. – Déversement d'eaux résiduaires dans un égout public : la société des salines de Tomblaine, pétitionnaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

27. – Modifications aux alignements généraux de la rue Charles-III : avis après enquête. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

28. – Mise en état et classement du rond-point et de la ruelle Beaupré. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

29. – Classement de la rue particulière dite de Belfort. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

30. – Demande d'exonération des droits d'octroi sur les asphaltes. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

31. – Élargissement du quai Claude-le-Lorrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

32. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

33. – Demandes de dispense de période d'instruction militaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

34. – Soutiens de famille. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 22 avril 1902

35. – Soutiens de famille. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 19 juin 1902

Budget additionnel de l'exercice 1902. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

Budget additionnel de l'exercice 1902 : suite de la discussion. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

1. – Modification de l'escalier de sauvetage du théâtre. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

2. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1901. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

3. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

4. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1902. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

5. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1901. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1901. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

7. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 20 juin 1902

8. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1903. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier