• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

20. – Mont-de-piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1908 • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

21. – Mont-de-piété : chapitres additionnels au budget de 1909 • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

22. – Mont-de-piété : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

23. – Mont-de-piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

24. – Liquidation de la pension de retraites de M. Louvemont brigadier gardien des promenades. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

25. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Allemand, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

26. – Dépense imprévues. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

28. – Maison des orphelines : vente d'une propriété située rue Jeanne-d'arc. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

29. – Succession Laurent, demande de délivrance de legs particuliers : instance de Mme veuve Moro. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

30. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particuliers : Mme Gerber, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

31. – Succession Poyel : main levée d'inscription hypothécaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

32. – Demande de secours présentée par M.Hern. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

33. – Assistance obligatoire, année 1909 : examen de la seconde liste. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

34. – École Polytechnique : demandes de bourses. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

35. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

36. – Demandes de bourses à l'école centrale des Arts et Manufactures. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

37. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

38. – Taxe militaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 8 juin 1909

1. – Éclairage au gaz : convention additionnelle pour la prorogation de la concession. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier