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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 8 juin 1909

23. – Demande de secours présenté par Mme Richard veuve d'un surveillant de la voirie municipale. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 22 juillet 1909

Projet d'extension du réseau de tramway. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 22 juillet 1909

1. – Demande d'attribution au bureau de bienfaisance d'immeuble ayant appartenu au Grand Séminaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

2. – Legs de M. l'abbé Simon : régularisation de procédure. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

3. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particulier : les époux Pertenne pétitionnaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

4. – Legs de M. Friche à la bibliothèque publique. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

6. – Droit de location de chaises sur les promenades publiques : diminution de loyer accordée au concessionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

7. – Suppression de l'école de garçon de l'hospice Saint-Stanislas. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – École primaire supérieure de filles : création et suppression d'emplois. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

9. – Demande de transformation de l'école de garçons de la rue du Faubourg-Saint-Georges en école de filles : création d'emplois. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bailly veuve d'un ancien inspecteur des entrées alimentaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Fizaine veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Richard ancien surveillant de la voirie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Demande des secours présentée par Mme Waechter veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juillet 1909

14. – Demande de réversibilité de pension présentée par Mme Ackermann veuve d'un ancien lieutenant de la compagnie de sapeurs pompiers. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Action intentée à la Ville par Mme veuve Laurent au sujet de la démolition de maison acquise par la Ville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Révision du tarif en vigueur pour la fourniture d'eau par prises directes sur les conduites des réseaux surélevés de Beauregard et du Montet. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande de dégrèvement de redevances de concessions d'eau de Moselle et d'égout particulier : M. Mitlleur pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Vente à M. Alexandre d'une parcelle de terrain communal Boulevard Charles-V. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Renforcement d'une conduite d'eau de Moselle chemin des Grands-Moulins. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier