• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

39. – Asséchement de la prairie de Tomblaine. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

41. – École municipale et originale des Beaux Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

42. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

43. – Soutien de famille : demandes d'allocations. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 1er février 1910

44. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

1. – Hospices civils : augmentation des prix de fondations de lits à l'Hôpital civil, à l'Hospice Saint-Julien et à l'Hospice Saint-Stanislas. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

2. – Succession Poyel : Main-levée d'hypothèque. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

3. – Legs de M. l'Abbé Simon, instance d'appel. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mars 1910

4. – Rachat d'agrès de gymnastique : crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mars 1910

5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Taron, commis au bureau des écoles municipales. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ponchel, veuve d'un ancien économe du Bureau de bienfaisance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

7. – Demande de secours présentée par Mme veuve Richard. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mars 1910

8. – Dépenses imprévues. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mars 1910

9. – Crédits supplémentaires. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mars 1910

10. – Droits de voirie, cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 mars 1910

11. – Concessions d'eau de Moselle, cotes irrécouvrables (exercice 1907). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables (exercice 1908). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

13. – Taxes pour déversement de canaux particuliers dans les égouts publics. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

14. – Cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1910

15. – Conservatoire de Musique, rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier