• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 19 décembre 1910

24. – Rue Jacquinot : pose de bordures et établissement d'un caniveau. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 19 décembre 1910

25. – Construction de trottoirs, remboursement d'avances faites par divers propriétaires. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

26. – Alignements partiels, rue des Chaligny : M. Gérard pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

27. – Alignements partiels, chemin de la Foucotte : M. Jalle, 163 bis rue de Toul, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

28. – Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle : règlement d'indemnités de dommages. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

29. – Projet d'ouverture de deux rues de 12 mètres de largeur, l'une allant de la rue du Montet à la rue de Sivry, l'autre perpendiculaire à la première et aboutissant à la rue de Sergent-Blandan : avis après enquête. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

30. – Succession Vautrin : demande de secours. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

31. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 19 décembre 1910

32. – Demande d'indemnité présentée par M. Barbier, ancien professeur de ferronnerie à l'École des Beaux-arts. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 3 mars 1990

Demande d'augmentation d'indemnité de logement présentée par un instituteur adjoint. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

1. – Hospices civils : vente de la ferme de Vigneulles. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

2. – Bureau de bienfaisance : affectation de terrains à l'œuvre d'assistance par le jardin. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

3. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

4. – Dénomination de rues : place de Scarpone, boulevard de Scarpone, avenue de France. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

5. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

6. – Demande de secours présentée par Mme veuve Gérard. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

7. – Caisse communale de retraites : modification au règlement. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Poussier ancien brigadier de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schirmann, ancien commis-ambulant de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 30 janvier 1911

10. – Débits de boissons : distance à observer aux abords de certains établissements. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier