• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 7 mars 1912

23. – Cours Léopold : éclairage électrique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 7 mars 1912

24. – Fourniture d'eau de Moselle : demande en remise de redevance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 7 mars 1912

25. – Travaux de grosses réparations à exécuter à l'asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : marchés de gré à gré. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 7 mars 1912

26. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : marché pour l'exécution de charpentes métalliques. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 7 mars 1912

27. – Demande de secours présentée par Mme Foucault. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 7 mars 1912

28. – Demande de sursis d'incorporation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 17 mars 1912

1. – Élection sénatoriale : élection de 24 délégués et de 24 suppléants. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

Avenant à la convention relative aux tramways urbains : organisation d'un service du soir et d'un service de théâtre. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

1. – Legs de Mme Léonie Bousquet aux hospices civils. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

2. – Hospices civils : acquisition d'un terrain à Tomblaine. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

3. – Hospices civils : augmentations de traitement du personnel administratif. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

4. – Bureau de bienfaisance, œuvre d'assistance par le jardin : échange de parcelles de terrains. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

5. – Bureau de bienfaisance : travaux de réparations dans l'immeuble situé 3 rue Godron. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

6. – Maison des orphelines : achat de rente sur l'État. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1912

7. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : demande de réduction de prix en vertu de l'article 9 du cahier des charges. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

8. – Société canine de l'Est : subvention de la Ville. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Foucault, veuve d'un ancien professeur au conservatoire de musique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Willette, gardien de la paix. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 avril 1912

12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Barthelemy, receveur d'octroi. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1912
• 3 avril 1912

13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chopine, veuve d'un sous-brigadier de police. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier