• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

53. – Lycée de garçons : demande de subventions. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – École professionnelle de l'Est : attribution des bourses communales. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – École supérieure de commerce, demande de bourses : Quénot (Maurice). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – École supérieure de commerce, demande de bourses : Sainglas (Raymond). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Lycée de Besançon, demande de complément de bourse : Quillé Berthe. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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58. – Lycée de Besançon, demande de complément de bourse : Quillé Berthe, crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 décembre 1913

59. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et incurables : 4ème liste de 1913. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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60. – Assistance aux familles nombreuses. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Exhumation et ré-inhumations : tarif des sommes à payer par les familles. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Suppression des vacations allouées aux commissaires aux inhumations. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Budget de l'octroi. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Répartition des revenus de la succession de M. Camille Mathis, articles 219 et 220 du budget primitif de 1914. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Habitations à bon marché, subvention de la ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Budget de la ville pour l'exercice 1914. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1914. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Budget primitif du Bureau de Bienfaisance pour l'exercice 1914. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Budget primitif de la Maison des orphelines pour l'exercice 1914. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Emploi du produit du legs fait à la ville par Mlle Lacomme : crédit d'urgence. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Traité de gré à gré. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Vœu contre l'établissement de taxes sur le gaz. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier