• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 13 février 1922

40. – Établissement psychothérapique de Fleury-les-Aubrais : demande de participation de la ville à des frais d'hospitalisation. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

41. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1re liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

42. – Assistance aux familles nombreuses : 1re liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 13 février 1922

43. – Assistance aux femmes en couches : 1re liste de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

1. – Projet d'agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly : avis après enquête. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

2. – Question relative à la location du Grand-Hôtel. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

3. – Bail de l'hôtel situé place Saint-Georges n° 78. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

4. – Hospices civils : acceptation définitive du legs de M. le capitaine Étienne. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

5. – Hospices civils : remboursement à des tiers de frais d'hospitalisation de malades. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

6. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit pour le paiement des arrérages d'une rente viagère. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

7. – Hospices civils, création de chambres payantes de maternité à la pension Bonsecours : tarifs de pension. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

8. – Hospices civils : vente de la dernière parcelle du jardin de la rue de Turique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

9. – Hospices civils et Maison des orphelines : demande d'ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

10. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

11. – Hospices civils : nouvelle dénomination de l'hôpital civil (prenant le nom d'hôpital central). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

12. – Legs de M. Dequick (Édouard Jean Jacques). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

14. – Emprunt de 62 000 francs : traité avec le crédit foncier. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

15. – Emprunt de 12 millions de francs, traité avec le crédit lyonnais : stipulation de la clause d'irremboursabilité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

16. – Vœu tendant à la création d'une caisse nationale d'avances aux communes. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 14 mars 1922

17. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier