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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

38. – Port aérien, acquisition de terrain sur la commune de Vandoeuvre : question relative aux formalités hypothécaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

39. – Location de terrains. Proposition de M. Pierson de Brabois. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Abattoir et frigorifique : règlement de l'entreprise Lioret. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Marché de gré à gré : travaux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Éclairage au gaz : achat d'un appareil enregistreur. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Allocation temporaire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

46. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

47. – Maternité : demande d'une fraction de bourse. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

48. – Sursis d'incorporation. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mars 1922

49. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Bordereau officiel des prix de la ville : coefficients de majoration. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

2. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

3. – Donation par M. et Melle Renaud de la collection Jean-Baptiste Thiéry-Solet : règlement des frais. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

4. – Monuments historiques, réparation de la fontaine d'Amphitrite : port de la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

5. – Réglementation des cadres du personnel subalterne de la police municipale. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

6. – Hospices civils : dispense de purge d'hypothèques. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

7. – Hospices civils : désistement de M. Rouillé adjudicataire des travaux de menuiserie à effectuer à l'hôpital civil. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 mars 1922

8. – Hospices civils : remise en vente de la maison sise rue Saint-Michel n° 10. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier