• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 septembre 1922

8. – Musée de la Légion d'honneur : demande de souscription. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

9. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

10. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

11. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain avenue de France, à l'angle de la rue de Médreville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

12. – Personnel de l'enseignement primaire : indemnités de logement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

15. – Taxe à percevoir par la ville pour faire face aux dépenses résultant de l'enlèvement des ordures ménagères. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

16. – Place Carnot : demande de la société la Presse de l'Est. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

17. – Instance devant le Conseil-d'État : les consorts Ducret contre la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

19. – Classement et prolongement de la rue dite « de Marsal » jusqu'à la rue Emile-Gebhart : observation de la commission des bâtiments civils. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Élargissement de la rue Hoche : acquisition d'un immeuble. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

21. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 septembre 1922

22. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

23. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

24. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

25. – Ravitaillement : vote d'un crédit d'urgence. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 5 septembre 1922

26. – Ravitaillement : vote d'un crédit d'urgence. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 10 novembre 1922

Monument commémoratif des morts de la Grande-Guerre : nomination d'une commission. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 10 novembre 1922

Hommage au colonel Driant. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 10 novembre 1922

1. – Association générale des étudiants : demande de subvention à la caisse de répartition des fonds provenant des jeux pour le Stade universitaire lorrain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1922
• 10 novembre 1922

2. – Hospices civils, extension de divers services : demande de subvention sur les fonds du Pari-mutuel. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier