Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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3. – Hospices civils, sanatorium de Lay-Saint-Christophe : demande de subvention sur les fonds du Pari-Mutuel. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Hospices civils : vente à l'amiable d'un immeuble sis rue de la Hache, n° 106, dépendant de la succession de Mme veuve Voinier. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain, avenue de France. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Maison des orphelines : groupement des revenus de fondations. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Abattoir public : location d'une case. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Successions de M. et Mme Gardeur : réalisation de valeurs. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Succession de Mme Stuppfel : réalisation des valeurs. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Legs de Mme veuve Stuppfel : autorisation de délivrance d'un legs particulier. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Monuments historiques : projet de classement de « La Croix Gagnée ». • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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14. – Action judiciaire intentée à la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Médaille d'honneur communale. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Emploi de la subvention de l'État pour l'enseignement technique : vote d'un crédit d'urgence. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Premier terme de l'emprunt de 620 000 francs pour l'acquisition de matériel automobile, destiné au nettoiement de la voie publique et à la collecte des ordures ménagères : supplément de crédit. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Emplois réservés aux anciens militaires pensionnés pour infirmités de guerre, aux veuves et aux orphelins de guerre. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Patronage de la jeunesse universitaire russe : demande de participation de la Ville. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Projet d'ouverture d'une rue particulière faubourg Saint-Jean : demande de Mme Clérin. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Commission exécutive de l'orientation professionnelle. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Conservatoire de musique, installation du chauffage : traité. • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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