• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 27 avril 1923

22. – Remise à la Ville par le Département, d'une partie du terrain de la prison. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 27 avril 1923

23. – Projet de cession à l'État d'une partie des terrains du cimetière de l'Est. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 27 avril 1923

24. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 27 avril 1923

25. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 27 avril 1923

26. – Demande de bourse à l'école du service de santé militaire de Lyon : avis du conseil municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 27 avril 1923

27. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 27 avril 1923

28. – Traitement marin, participation de la ville : le jeune Louis Boussard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

Comptes du service municipale de ravitaillement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

1. – Hospice civils : approbation d'un 4e devis supplémentaire pour l'achèvement des travaux de construction d'un pavillon rue de Strasbourg. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

2. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain de la propriété de Médreville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

4. – Mont-de-Piété : prêts gratuits. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

5. – Acquisition sur le département d'une maison située rue de l'Abbé-Didelot. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

6. – Legs de Mme veuve Brèche : Homologation du compte de gestion de M. Constantin, notaire à Paris, exécuteur testamentaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

7. – Programme officiel du théâtre municipal. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

8. – Emprunt de 400 000 francs pour l'installation de l'école primaire supérieure de garçons : traité avec la caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes de Meurthe-et-Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

9. – Emprunt de 244 866,40 francs pour l'installation de l'école de filles de la rue du Ruisseau : traité avec la caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes de Meurthe-et-Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

10. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mai 1923

11. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 17 mai 1923

12. – Utilité publique : enquêtes parcellaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier