• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

62. – Accidents du travail : demande d'allocation temporaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 19 juillet 1923

63. – Bourse communale à l'école supérieure de commerce. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

Succession de Mme Vautrin : demande relative à une créance hypothécaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

1. – Tramways suburbains : rachat par le département et concession à la compagnie générale française de tramways. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

2. – Tramways suburbains : demande de subvention à la ville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

4. – Entretien des bâtiments communaux : résiliation de marchés (peinture et plâtrerie). • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

5. – Prolongement du boulevard Lobau : avis après enquête. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

6. – Domaine de Saulrupt, vente de terrains : paiement à terme. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

7. – École professionnelle Drouot, installation du chauffage central : traité. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

8. – Traités de gré à gré : travaux. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

9. – Traités de gré à gré : fournitures. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

10. – Concession d'eau à la compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

11. – Remise en état des chaussées pavées : emploi du rabais d'adjudication. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

12. – Hospices civils : paiement de dommages et intérêts. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

13. – Legs de M. Ferry à la ville et aux hospices civils. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

14. – Désinfection au formol : tarif. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Giraud. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

16. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bonzé. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

17. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Laurent. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 23 août 1923

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Reichhard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier