• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 7 décembre 1923

22. – Construction des baraques de la foire : modification au traité passé avec M. Paul Fort, entrepreneur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

23. – Théâtre municipal, saison 1924-1925 : subvention de la ville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 décembre 1923

24. – Règlement du prix Jacquot. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

25. – Tramways : allocation supplémentaire au personnel masculin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

26. – Secours à Melle Georgette Gaie, fille d'un receveur d'octroi, récemment décédé. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

27. – Frais de traitement dans un sanatorium : demande de participation de la ville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

28. – Lycée Henri-Poincaré, demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

29. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

30. – Lycée Henri-Poincaré, demande de renouvellement de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

31. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

32. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 7 décembre 1923

33. – Allocations militaires : soutiens de famille. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1923

1. – Budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

2. – Impositions extraordinaires : insuffisance de ressources ordinaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

3. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

4. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre de centimes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

5. – Imposition extraordinaire : garantie à l'office public d'habitations à bon marché. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

6. – Budget de la ville pour l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

7. – Budget de la ville pour l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 21 décembre 1923

8. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier