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AG-1. – Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-2. – Action de formation en action sociale pour des fonctionnaires municipaux polonais de la Ville de Lublin, au titre de la coopération décentralisée. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 77
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la gare. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-3. – Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-6. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques - Demande de subvention - Bastion d'Haussonville. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel d'éclairage et d'illumination. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-2. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - Couches de roulement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales