Archives municipales Valorisation - Activités scientifiques et culturelles Relations avec les institutions patrimoniales, l'université, les comités et les commissions scientifiques • 2018-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 84 Sujet : centre d'archives • culture
Archives municipales Objets • XIXe-début XXe siècles Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 85-87 Sujet : centre d'archives Type : objet
Archives municipales Objets Boites de conservation pour fiches. • début XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 87 Sujet : centre d'archives Type : objet
Archives municipales Objets Étui de conservation pour charte, en fer blanc. • XIXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 85 Sujet : centre d'archives Type : objet
Archives municipales Objets Étui de conservation pour charte, en fer blanc. • XIXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 86 Sujet : centre d'archives Type : objet
Affaires juridiques Affaires juridiques • 1912-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 16 W 1-2 ; 32 W 1-7 ; 1032 W 1-16
Affaires juridiques Conseil juridique • 1912-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 16 W 1-2, 1032 W 1-4
Affaires juridiques Contentieux • 1986-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 5-15 Sujet : contentieux administratif
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Tramway. – Recours en annulation de délibérations communautaires. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 14 Sujet : contentieux administratif • transport en commun
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Tramway. – Contentieux : coupures de presse. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 15 Sujet : contentieux administratif • transport en commun Type : coupure de presse
Affaires juridiques Assurances Mise en cause de la responsabilité civile • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 2-6
Affaires juridiques Assurances Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 2
Affaires juridiques Assurances Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 3
Affaires juridiques Assurances Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 4
Affaires juridiques Assurances Mise en cause de la responsabilité civile Accidents : correspondance. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 5
Affaires juridiques Assurances Mise en cause de la responsabilité civile Mise en cause, accidents. • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 6
Affaires juridiques Déclarations légales • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 16
Affaires juridiques Activité réglementaire Affichage sauvage et graffitis : arrêtés du maire, correspondance. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 7 Sujet : affichage
Affaires juridiques Activité réglementaire Ouverture du dimanche des commerces : arrêtés du maire, correspondance. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 32 W 1 Sujet : économie • commerce • horaire de travail