Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 117621 à 117640 sur 134367

Dépenses • 1946-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 50-52, 108-120, 416 W 72-74, 166-175, 538 W 1-5

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Aide sociale • 1983-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 108-109

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • action sociale

Avances de trésorerie • 1946-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

538 W 5

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Financement de projets • 1983-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 110-120, 416 W 166-175

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Contrats associant l'État : plan programme, élaboration et actualisation : dossier de présentation, note, rapport, étude financière. • 1985-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 110

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Foires et salons internationaux : baux emphytéotiques, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 172

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Parc régional de Lorraine : contrat d'objectifs et de programmes, étude financière, notes, rapports, correspondance. • 1983-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 173

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Fonction : financement

Subventions • 1983-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 50-52, 416 W 72-74, 538 W 1-4

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Généralités • 1989-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 72-74

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Modalités d'attribution : enquêtes. • 1989-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 72

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Suivi : rapports au comité directeur, cahier des charges d'informatisation, comptes rendus de réunions. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 73

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Subventions aux associations : notes, rapports, état. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 74

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Association du foyer nancéien du jeune travailleur. • 1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

538 W 3

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement

Union locale des maisons de la jeunesse et de culture (MJC). • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

538 W 2

Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • maison des jeunes

Pièces justificatives comptables • 1983-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 3, 6-11, 13, 15, 62, 64-65, 88-95, 106, 416 W 109-118, 157-165

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Assurances • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 62

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Inondations du mois d'avril 1983 : rapports, délibérations. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 62

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Contentieux • 1957-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 106, 416 W 157-165

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Contentieux administratif • 1957-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 106, 416 W 157-164

Sujet : finances communales • comptabilité publique • contentieux administratif

Contentieux judiciaire • 1981-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 165

Sujet : finances communales • comptabilité publique • affaire civile