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Historique

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Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 48

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 48/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 49

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 49/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. • 1884-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 50

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1884-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 50/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886 : actes et arrêtés. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887 : actes et arrêtés. • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 52

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 52/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 10 janvier 1888 au 19 décembre 1888 : actes et arrêtés. • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 53

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1888 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 53/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 17 janvier 1889 au 19 décembre 1889 : actes et arrêtés. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 54

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 54/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 18 janvier 1890 au 27 décembre 1890 : délibérations. • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 55

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 4 mars 1891 au 12 décembre 1891 : actes et arrêtés. • 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 56

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 13 janvier 1892 au 10 décembre 1892 : actes et arrêtés. • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 20 janvier 1893 au 4 novembre 1893 : actes et arrêtés. • 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 58

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894 : actes et arrêtés. • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 59

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 59/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table