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Séances du 21 janvier 1895 au 29 novembre 1895 : actes et arrêtés. • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 60

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1895 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 60/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 14 février 1896 au 18 décembre 1896 : actes et arrêtés. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 61

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 61/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 25 janvier 1897 au 7 décembre 1897 : actes et arrêtés. • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 62

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 62/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 16 février 1898 au 29 novembre 1898 : délibérations. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899 : délibérations. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 64

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 64/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 13 janvier 1900 au 19 décembre 1900 : actes et arrêtés. • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 65

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 65/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 21 février 1901 au 28 décembre 1901 : procès-verbaux et délibérations. • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 66

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 66/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 4 février 1902 au 17 décembre 1902 : procès-verbaux et délibérations. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 11 février 1903 au 10 décembre 1903 : procès-verbaux et délibérations. • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 68

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 68/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table

Séances du 17 février 1904 au 16 décembre 1904 : procès-verbaux et délibérations. • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 69

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1904 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 69/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération • table