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Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (janvier 1982 – mars 1987). • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 52

Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (avril 1987 – décembre 1996). • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 53

Registre n° 2 des ouvrages et fournitures requis par les occupants (1870-1871) (figure dans le registre d'inscription des dégradations et réparations à tenus par les concierges des bâtiments de la ville [1866]-1867). • [1866]-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 330
Mot matière thésaurus : réquisitions militaires

Transports, stationnement et circulation des voitures auto-taxis et tramways : demandes, articles de presse, règlement, extrait des registres des arrêtés du maire (15 avril 1909), extrait des registres des délibérations du maire (2 avril 1909), correspondance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 F 359
Sujet : commerce • industrie

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Établissements recevant du public, contrôle des équipements de sécurité : procès-verbaux, rapports, diagnostics d'accessibilité aux personnes handicapées, registre. • 1998-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 68

Registre en rapport avec les salons : tableaux apportées à la main, cartes permanentes, cartes d'exposants, cartes d'abonnement, compte des recettes et des dépenses. • 1909-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

18 Z 110