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Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance. • 1993-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 196

V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Affaire Guy Collignon - Recours en annulation de l'avis rendu par le conseil de discipline régional de recours le 14 février 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – ZAC Provençal - Approbation du compte-rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM). – Groupe de travail « Je vieillis, mes droits demeurent » : comptes rendus de réunion. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 50

Hygiène alimentaire : contrats et conventions avec des laboratoires, comptes rendus d'analyse, correspondance (1988, 1990-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 147

Convention avec le centre psychothérapique de Nancy-Laxou, rapports, comptes rendus de réunion, fiche de poste d'une infirmière psychiatrique, correspondance, documentation. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 161

Cinquantième anniversaire de Notre-Maison. – Bilan : compte rendu, remerciements, numéro spécial d'anniversaire du journal interne Toutédit, coupures de presse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 63