Commerce et industrie Interventions municipales Etudes et motions du conseil municipal Voie ferrée Bussang-Wesserling. – Construction : correspondance, compte rendu de séance de la chambre de commerce de Remiremont. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 28 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • conseil municipal • réseau ferroviaire Nom géographique : Bussang (Vosges, France) • Husseren-Wesserling (Haut-Rhin, France)
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Sociétés Société des magasins généraux de Nancy : correspondance, rapport (1885), compte rendu (1886), notification de police (1880), arrêtés. • 1880-1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 39 Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • société commerciale • magasin général Nom d'organisation : Société des magasins généraux (Nancy)
Commerce et industrie Relations extérieures Manifestations extérieures Expositions diverses Exposition Internationale Urbaine de Lyon : compte rendu, correspondance, notes de service, documentation, demandes d'admission. • 1913-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 84 Sujet : commerce • industrie • relations internationales • manifestation commerciale Nom géographique : Lyon (Rhône, France)
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Administration générale Commissions thématiques Commission des logements Comptes rendus de réunion : séances des 20 juillet, 31 juillet et 21 octobre 1908. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 132 Sujet : commerce • industrie
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 144 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 145 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 146 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1872-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 147 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 148 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 149 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Doubles des registres Conseil municipal, séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 150 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection des services techniques Séance du 17 septembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, rapports. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 416 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Mémoire, intégration et droits de l'Homme Intégration Aïd-El-Kebir : note, compte rendu de réunion, comités de pilotage, coupures de presse, correspondance. • 1999-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 575 W 26 Sujet : immigration • exclusion sociale
Mémoire, intégration et droits de l'Homme Intégration Accueil des populations étrangères, formation du personnel d'encadrement : compte rendu de réunion, fascicules, programmes, correspondance. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 575 W 24 Sujet : immigration • exclusion sociale
Mémoire, intégration et droits de l'Homme Droits de l'Homme Plan territorial de lutte contre les discriminations : notes, rapports, compte rendu de réunion et de séminaire, charte de valeurs, statistiques, correspondance. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 575 W 29 Sujet : atteinte à la dignité des personnes • droits de l’Homme
Mémoire, intégration et droits de l'Homme Droits de l'Homme Personnes handicapées : compte rendu de réunion, brochures d'informations de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, affiche (ANAH). • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 575 W 30 Sujet : atteinte à la dignité des personnes • droits de l’Homme Type : affiche
Festival mondial du théâtre de Nancy Festival mondial du théâtre Affaires générales Amis du festival mondial de théâtre : liste des membres du conseil d'administration, compte-rendu de réunion, correspondance. • 1978-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Z 3 Grand domaine de recherche : Culture à Nancy Sous-domaine de recherche : Festival mondial du théâtre Sujet : manifestation culturelle • art dramatique • enseignement artistique Nom d'organisation : Festival mondial du théâtre (Nancy) • Centre universitaire international de formation et de recherches dramatiques (Nancy)
Festival mondial du théâtre de Nancy Festival mondial du théâtre Affaires générales Association pour la création théâtrale et artistique en Lorraine : notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes-rendus de réunions. • 1980-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Z 4 Grand domaine de recherche : Culture à Nancy Sous-domaine de recherche : Festival mondial du théâtre Sujet : manifestation culturelle • art dramatique • enseignement artistique Nom d'organisation : Festival mondial du théâtre (Nancy) • Centre universitaire international de formation et de recherches dramatiques (Nancy)
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Avis et observations sur le projet de révision : délibérations, note, compte rendu de réunion, correspondance, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 18 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Étude "Notre-Dame de Bonsecours. L'église et ses abords" (1992), notes, comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 194 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours