Conseil municipal, séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1874-1876
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 149
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant