Doubles des registres • an II-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (29)
- Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III
- Conseil municipal, séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831
- Conseil municipal, séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. • 1832-1834
- Conseil municipal, séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837
- Conseil municipal, séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840
- Conseil municipal, séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843
- Conseil municipal, séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846
- Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. • 1846-1852
- Conseil municipal, séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859
- Conseil municipal, séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866
- Conseil municipal, séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871
- Conseil municipal, séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. • 1871-1872
- Conseil municipal, séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1872-1873
- Conseil municipal, séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1873
- Conseil municipal, séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876
- Conseil municipal, séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877
- Conseil municipal, séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. • 1878-1879
- Conseil municipal, séances du 1 octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. • 1879-1881
- Conseil municipal, séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. • 1881-1882
- Conseil municipal, séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883