• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

4. – Assainissement des îlots insalubres de Nancy : quartier Saint-Sébastien. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 24 septembre 1954

29. – Location de propriété communales, locaux porte Saint-Georges : avenant de prorogation. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

61. – Indemnité pour éviction d'un fonds de commerce : immeuble 85 rue Saint-Dizier. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

27. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : versement d'une indemnité pour interruption de travaux. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

52. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 13 janvier 1956

6. – Lotissement de Beauregard – Saint-Claude, groupe scolaire : acquisition d'un terrain pour extension. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

3. – Programme de construction : acquisition des terrains de la ferme Sainte-Catherine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

10. – Programme de construction : acquisition des terrains de la ferme Sainte-Catherine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

50. – Lotissement Beauregard - Saint-Claude : échange de parcelles de terrain. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

36. – Voie de desserte du port Saint-Georges : acquisition d'une parcelle de terrain pour aménagement. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

28. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

47. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 24 juin 1957

21. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un terrain. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 28 mars 1958

47. – Travaux de viabilité du lotissement de Beauregard-Saint-Claude : règlement définitif des travaux. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 13 juin 1958

13. – Création d'un marché dans le quartier Beauregard – Saint-Claude : fixation des droits de place. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

62. – Plan d'aménagement : déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 4 décembre 1958

35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

4. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : démolition d'un immeuble. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier