• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 décembre 1974

V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

V/6. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques : accord particulier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VI/1. – Organisation des classes de neige. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VII/1. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/1. – Ensemble résidentiel du parc de Saurupt, protection du site : avis du conseil municipal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/2. – Vente de matériels. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/4. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/5. – Vente d'une chapelle, de trois caveaux et de deux monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1974
• 19 décembre 1974

VIII/6. – Cité René II : réajustement du prix des loyers. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 17 janvier 1975

I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 17 janvier 1975

I/2. – Exercice 1974 : réalisation de la 3e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 17 janvier 1975

I/3. – Avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 17 janvier 1975

II/2. – Plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel du quartier Saint-Sébastien : projet de dossier du plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 17 janvier 1975

III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 janvier 1975

I/1. – ZAC de restructuration de la Place Thiers, opération Nancy-Mazagran : cession du terrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 janvier 1975

I/2. – ZAC de restructuration de la Place Thiers : demande d'enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 janvier 1975

I/3. – Terrain de la Drague à Malzéville : cession d'une parcelle de terrain à M. Charette. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 janvier 1975

II/1. – Remboursement des frais d'inscription aux agents communaux inscrits aux cours de l'association du centre universitaire de coopération économique et sociale (A.C.U.C.E.S.). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 janvier 1975

III/1. – Convention avec le syndicat intercommunal scolaire pour l'utilisation des installations sportives municipales par les élèves du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Claude-le-Lorrain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier