• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1884
• 11 août 1884

Requête du directeur du théâtre : représentation avec la troupe de comédie en Alsace. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1884
• 11 août 1884

Veloce-club nancéien : utilisation du terrain de la Pépinière pour un concours. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

Legs Ferry. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

1. – Hospices civils : création d'un emploi de surveillant des bâtiments à l'hôpital civil. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

2. – Hospices civils : assurances contre l'incendie. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

3. – Hospices civils : prix de journée à l'hôpital. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

4. – Conservatoire de musique : rétablissement de la rétribution scolaire. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 août 1884

5. – Canaux particuliers : remboursement de taxe. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 août 1884

6. – Instruction publique, dépenses scolaire obligatoires : crédit d'urgence. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 août 1884

7. – Bail d'une maison adossée à la porte Saint-Nicolas : remboursement du loyer des mois d'août et de septembre. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

8. – École maternelle de la rue de Bonsecours : approbation des plans et devis. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

9. – Construction d'une étuve à désinfection à l'hôpital civil. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

10. – Construction d'un égout rue de Toul. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

11. – Construction d'un tronçon d'égout rue du Grand-Verger. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

12. – Assurances contre l'incendie. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

14. – Enseignement du dessin dans les écoles élémentaires de garçons et de filles : crédit d'urgence.. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

15. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

Trottoirs en bitume. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

1. – Legs Ferry : autorisation de se pourvoir en cassation. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

2. – Action en rescision : le sieur Demier réclamant. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier