Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 33161 à 33180 sur 60627

16. – Commission des logements insalubres : pourvois formés par la dame Drappier et par le sieur Raffin. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Alignements généraux de la route nationale n° 4 dite de Toul : avis après enquête. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Trottoirs en bitume, déclaration d'utilité publique, choix des bordures : modification de la délibération du 20 septembre 1860. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Conservatoire de musique : décharge de rétributions scolaires. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Alignements partiels rue des Jardiniers, le sieur Gutton, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Alignements partiels rue Victor n° 1 : le sieur Jaquet, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Alignements partiels rue du Tapis-Vert : le sieur Pellé, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Alignements partiels chemin de l'Écorcherie : le sieur Robin, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Alignements partiels rue de la Source et rue de la Boucherie : le sieur Selle, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Alignements partiels rue de la Source : le sieur de Hody, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Alignements partiels rue du Bastion : le sieur Bicheler, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Alignements partiels rue du Bastion : le sieur Roy-Bécherand, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Société des crèches. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Eaux de Moselle aux Grands-Moulins. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Boites aux journaux et imprimés. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Rétribution scolaire au conservatoire de musique. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Aliénation d'une partie de l'ancien hôpital Saint-Charles • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Déplacement de la buanderie militaire. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Dépenses imprévues. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Demande de création d'un entrepôt réel des douanes. • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 51

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération