• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

7. – Centimes additionnels en 1897. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

8. – Prorogation des règlements et tarif de l'octroi. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

9. – Reports de crédits. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

10. – Crédits supplémentaires. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

11. – Cotes irrécouvrables : droit de voirie, exercice 1894. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

12. – Cotes irrécouvrables : droit de dépôts de tables devant les cafés, exercice 1895. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

13. – Cotes irrécouvrables : concession d'eau de Moselle, exercice 1894. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

15. – Vacations dues aux commissaires aux inhumations : crédit d'urgence. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Maillard, ancien inspecteur chef de la police municipale. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

17. – Liquidation de la pension de retraite de Mme George, née Sconin, veuve d'un ancien brigadier de l'octroi. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Comte ex surveillant de la voirie. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

19. – Droits de voirie : réclamation de M. Chaudy. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

20. – Ouverture de la nouvelle école de garçons de la rue de l'Équitation. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

21. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

22. – Société de l'Union sténographique de Lorraine : vote d'une subvention annuelle. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

23. – Bureau de bienfaisance : vote d'une subvention annuelle. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

24. – Inauguration du monument Carnot : emploi de reliquat du crédit. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

25. – Logement insalubres : homologation de rapports. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

26. – Trottoirs bitumés : répartition de crédit. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 14 février 1896

27. – Trottoirs sablés : répartition de crédit. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier