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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 12 mars 1902

2. – Subvention à l'alliance provinciale des industries d'art de Nancy : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 12 mars 1902

3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jolivald, brigadier de police. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1902

4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson, ancien agent du service de la sûreté et des mœurs. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 12 mars 1902

5. – École maternelle du boulevard d'Alsace-Lorraine : création d'un deuxième emploi d'institutrice adjointe. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1902

6. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

1. – Hospices civils : acquisitions de parcelles de terrain et d'un hangar sur le territoire de Heillecourt. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

2. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

3. – Maison des orphelines : marchés de gré à gré pour l'exécution de travaux neufs et de travaux d'entretien. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

4. – Consistoire israélite de Nancy : legs de M. Lévylier. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

5. – Legs de Mme veuve Empereur aux fabriques des églises Saint-Joseph et Saint-Mansuy. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

6. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de Sainte-Chrétienne. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

7. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la sainte enfance de Marie. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs dominicaines. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

10. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 22 avril 1902

11. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des sœurs du Sacré Cœur de Jésus. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

12. – Étalages sur la voie publique : modification au règlement. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

13. – Dénomination d'un chemin latéral au chemin de fer de ceinture. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

14. – Instance judiciaire : le sieur Robert. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1902

15. – Caisse municipale de retraites : demande présentée par plusieurs professeurs du conservatoire de musique. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier