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36. – Construction d'un tronçon d'égout passage Digot : offres faites par Mme François. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Reconstruction d'un mur de soutènement, petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Reconstruction d'un mur de soutènement, petit chemin de la Croix-Gagnée. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Usine élévatoire de Messein. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Usine élévatoire de Messein. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Passage à niveau de la rue de la Ravinelle. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Passage à niveau de la rue de la Ravinelle. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Porte à deux signaux : redevance pour occupation temporaire d'une portion du quai Claude-le-Lorrain. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Porte à deux signaux : redevance pour occupation temporaire d'une portion du quai Claude-le-Lorrain. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Fixation des alignements généraux de la partie de la rue de Graffigny située au sud de la rue Mon-Désert. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Fixation des alignements généraux de la partie de la rue de Graffigny située au sud de la rue Mon-Désert. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Modification des alignements généraux de l'avenue de la Garenne au carrefour de la rue du Montet. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Modification des alignements généraux de l'avenue de la Garenne au carrefour de la rue du Montet. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Projet de classement de l'impasse particulière dit Canrobert. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Projet de classement de l'impasse particulière dit Canrobert. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Courbet. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Courbet. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Mise en état et classement de la rue particulière dite Leclerc. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération